Mentions légales

1. Éditeur du site

Exploitant : Alexandre
Forme juridique : Entrepreneur Individuel
SIREN : 109 331 769
SIRET : 109 331 769 00017
Code APE : 62.01Z (Programmation informatique)
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Siège social : Paris, France
Contact : contact@opusrate.com

2. Hébergement

Le site OpusRate est hébergé par :
Hetzner Online GmbH (ou votre hébergeur réel)
Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
Site web : https://www.hetzner.com

3. Conditions Générales de Vente (Abonnement Premium)

Prix : L'abonnement Premium est proposé au tarif de 10 € TTC / an. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Fonctionnalités incluses : quota de contributions augmenté (100 œuvres au lieu de 10) et quota d'analyses IA augmenté (30 générations par jour au lieu de 3).

Paiement & Renouvellement : Le paiement est géré de manière sécurisée par notre prestataire Stripe. L'abonnement se renouvelle automatiquement chaque année sauf résiliation de l'utilisateur.

Résiliation : L'utilisateur peut résilier son abonnement à tout moment depuis son espace profil ou via le portail Stripe. La résiliation prend effet à la fin de la période annuelle en cours.

Droit de rétractation : Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, en souscrivant à l'abonnement Premium et en accédant immédiatement aux fonctionnalités avancées, l'utilisateur accepte l'exécution immédiate du service et renonce expressément à son droit de rétractation.

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur OpusRate (textes, images, logos, code, etc.) sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation est interdite.

Les œuvres d'art affichées proviennent de Wikidata et Wikimedia Commons et sont soumises à leurs licences respectives.

5. Limitation de responsabilité

OpusRate s'efforce de fournir des informations exactes, mais ne peut garantir l'exhaustivité ou l'actualité des données issues de sources externes (Wikidata). L'utilisateur est responsable de l'usage qu'il fait du site.

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7. Droit applicable

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9. Modifications

Nous nous réservons le droit de modifier cette politique. Toute modification sera publiée sur cette page avec une nouvelle date de mise à jour.

10. Contact DPO

Pour toute question relative à vos données personnelles :
Délégué à la protection des données (DPO)
Email : contact@opusrate.com